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5 juillet 2022
FEUILLE INFOS – JUIN 2022 – BULLETIN N°192
Feuille d’infos distribuée par courrier aux adhérents du syndicat uniquement. Sommaire: Irrigation :3 nouveaux projets lancés Plan Gel 2021 – avancement des mesures d’aide Services Capsules : bien traverser la période de crise de l’appro Nouvelle PAC et aides FAM Chronique Juridique : Alerte canicule, Grille des salaires, Remboursement TICPE, Changement perturbant Gamm@ Pique-nique chez …
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Lire la suite >31 mars 2022
FEUILLE D’INFOS – MARS 2022 – BULLETIN N°191
Feuille d’infos distribuée par courrier aux adhérents du syndicat uniquement.
Lire la suite >1 juillet 2020
Feuille Infos – JUILLET 2020 – N° 187
SOMMAIRE : coefficient FAM distillation, édition estivale du Pique-Nique, Aide pulvé dans le cadre des ZNT, Restructuration du vignoble et décisions FAM : replantation, arrachage, Guerre commerciale USA/EU, Covid-Plan sectoriel viticole national, régional, départemental Juridique : Vente au caveau et licence, Social et vendange, Prélèvement des cotisations sociales, Logement et vinification hors siège Oenotourisme : …
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Lire la suite >1 février 2020
Feuille Infos – Février 2020 – N° 186
SOMMAIRE : effectifs adhérents du syndicat, visite du ministre de l’agriculture, Dates FAM, Revendication de réaménagement du calendrier des droits de plantation, aide régionale plantations nouvelles, gestion des emballages, protection contre les risques, Juridique : taxe prémix étendue, Loi Evin : mode d’emploi, Taille de la vigne et prestation de services Oenotourisme : Pique-nique, Destinations Vignobles …
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Lire la suite >1 novembre 2019
Feuille Infos – Novembre 2019 – N° 185
SOMMAIRE : Recrutement Communication et Oenotourisme, Récolte et conjoncture 2019, Aides OCM et enveloppe réduite, ZNT Riverains et Charte de bon voisinage, OCM Nouveaux appels à projets 2020, TFNB 2019. Juridique : Prodouane refonte du site, Télépaiement SEPA, PARCEL et obligations déclaratives, CVI, Moyens de paiement vente au caveau. Oenotourisme : aides régionales, FAM, Commission …
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Lire la suite >1 mai 2019
Feuille Infos – Mai 2019 – N°184
SOMMAIRE : Point adhésions, bilan Assemblée générale du syndicat 2019, Irrigation : chantiers en cours, Allègement des cautions dossiers d’aides FAM, CRD et documents d’accompagnement, aléas climatiques 2019, Restructuration et demande de paiement. Juridique : CRD facultative, nouvelle version GAMM@, dématérialisation DRM/Declaviti/CIEL, MSA exonération de cotisations heures supp. et compl., Arnaque Salons, Accord économique Europe-Japon. …
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Lire la suite >1 février 2019
Feuille Infos – Février 2019 – N°183
SOMMAIRE : Elections Chambre Agriculture, AG du syndicat 2019, négociations PAC et Programme national d’aide, restructuration du vignoble et règles à suivre, Audit marketing Autajon, CRD et commandes capsules. Juridique : obligation d’affichage de l’employeur, retraite complémentaire fusion AGIRC/ARRCO, salaire du conjoint de l’exploitant déductible, hausse de la Redevance pour pollution diffuse (RPD), cession de …
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